Article Annexe VI

Article abrogé, en vigueur du 9 avril 2023 au 22 juin 2026.

Carte de l'article Annexe VI du Arrêté du 30 janvier 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 4 février 2018 au 19 septembre 2022 (modifiée)
• Rédaction du 19 septembre 2022 au 9 avril 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 septembre 2022 - art. 12
• Rédaction du 9 avril 2023 au 22 juin 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 5 avril 2023 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 16 septembre 2022 modifiant divers arrêtés relatifs à l'armée de l'air et de l'espace (en vigueur)
• Arrêté du 5 avril 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2026 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées (en vigueur)