Arrêté du 31 janvier 2018 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 19 décembre 2018.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 31 janvier 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 9 février 2018 au 18 avril 2018 (modifiée)
- Rédaction du 18 avril 2018 au 8 août 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2018 - art. 10
- Rédaction du 8 août 2018 au 19 décembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2018 - art. 4
- Rédaction depuis le 19 décembre 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2018 - art. 6
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
- Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 17 mai 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 24 janvier 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
- Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
- Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 29 novembre 2023 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)