Article Annexe

Article en vigueur depuis le 15 mai 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 15 février 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 15 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 mars 2026 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 15 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management en hôtellerie - restauration (option A : Management d'unité de restauration ; option B : Management d'unité de production culinaire ; option C : Management d'unité d'hébergement) » (en vigueur)