Article Annexe

Article en vigueur depuis le 19 juin 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 19 février 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 7 mars 2018 au 19 juin 2023 (modifiée)
• Rédaction du 19 juin 2023 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2023 - art.
• Rédaction depuis le 1er janvier 2027 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2024 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er juin 2023 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » (en vigueur)