Article Annexe 4

Article en vigueur depuis le 3 février 2023.

Carte de l'article Annexe 4 du Arrêté du 9 mars 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 novembre 2019 au 3 février 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 3 février 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 janvier 2023 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 4 novembre 2019 portant modification des annexes de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole (en vigueur)
• Arrêté du 23 janvier 2023 portant modifications de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole (en vigueur)