Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 11 décembre 2025.

Carte de l'article Annexe IV du Arrêté du 9 mars 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 11 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2025 - art. Annexes (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)