Article Annexes

Rédaction ancienne, en vigueur du 19 septembre 2025 au 12 décembre 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article Annexes du Arrêté du 9 mars 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 11 mars 2018 au 28 mars 2019 (modifiée)
• Rédaction du 28 mars 2019 au 24 février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mars 2019 - art. 1; Arrêté du 26 mars 2019 - art. 2; Arrêté du 26 mars 2019 - art. 3
• Rédaction du 24 février 2020 au 25 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 février 2020 - art. 1; Arrêté du 12 février 2020 - art. 3
• Rédaction du 25 décembre 2021 au 21 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2021 - art. 1; Arrêté du 21 décembre 2021 - art. 2; Arrêté du 21 décembre 2021 - art. 3
• Rédaction du 21 décembre 2022 au 23 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2022 - art. 1; Arrêté du 13 décembre 2022 - art. 2
• Rédaction du 23 décembre 2023 au 21 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2023 - art. 1
• Rédaction du 21 février 2024 au 13 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er février 2024 - art. 1
• Rédaction du 13 décembre 2024 au 25 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2024 - art. 1
• Rédaction du 25 janvier 2025 au 19 septembre 2025 (modifiée)
• Rédaction du 19 septembre 2025 au 12 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 septembre 2025 - art.

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 26 mars 2019 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 12 février 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 1er février 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 28 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 9 septembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters (en vigueur)