Arrêté du 4 avril 2018 · Article
Article 5
Article en vigueur depuis le 27 février 2025, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.
Carte de l'article 5 du Arrêté du 4 avril 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 8 avril 2018 au 8 avril 2023 (modifiée)
- Rédaction du 8 avril 2023 au 10 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mars 2023 - art. 3
- Rédaction du 10 juillet 2024 au 27 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juin 2024 - art. 5 (V)
- Rédaction du 27 février 2025 au 1er décembre 2026 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 5 février 2025 - art. 1
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 6 mars 2023 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 5 février 2025 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 modifié portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 14 avril 2025 portant création de la mention « ski nautique et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)