Article 7

Article en vigueur depuis le 8 avril 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.

Carte de l'article 7 du Arrêté du 4 avril 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 avril 2018 au 8 avril 2023 (modifiée)
• Rédaction du 8 avril 2023 au 1er décembre 2026 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 6 mars 2023 - art. 5

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 6 mars 2023 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 14 avril 2025 portant création de la mention « ski nautique et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)