Article Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2018 au 28 août 2021.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 2 mai 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 mai 2018 au 1er septembre 2018 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2018 au 28 août 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 7 juin 2018 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 7 juin 2018 modifiant l'arrêté du 2 mai 2018 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 18 août 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 août 2024 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur)
• Arrêté du 1er octobre 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (abrogé)