Arrêté du 27 avril 2012 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 1er juillet 2018.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 27 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 6 mai 2012 au 20 juin 2015 (modifiée)
- Rédaction du 20 juin 2015 au 12 août 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 1
- Rédaction du 12 août 2016 au 1er juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2016 - art. 2
- Rédaction depuis le 1er juillet 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 juin 2018 - art. 2
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien (en vigueur)
- Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien (en vigueur)
- Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de mani-pulateur d'électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et de psychomotricien (en vigueur)