Article 14

Article abrogé, en vigueur du 3 septembre 2018 au 1er janvier 2022.

Carte de l'article 14 du Arrêté du 11 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 3 septembre 2018 au 1er janvier 2022 (abrogé)

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives au service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées (abrogé)
• Arrêté du 4 mai 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)