Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er septembre 2019 au 1er décembre 2023. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 16 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er septembre 2019 au 1er décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 19 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux organisations, volumes horaires et épreuves du baccalauréat technologique pour rénover la série technologique « techniques de la musique et de la danse » (en vigueur)