Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 1er décembre 2023.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 16 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 novembre 2023 relatif à la séquence d'observation en milieu professionnel en classe de seconde générale et technologique (en vigueur)