Article 15

Article en vigueur depuis le 22 février 2026.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 16 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2025 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2025 au 22 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juin 2025 - art. 18 (V)
• Rédaction depuis le 22 février 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 février 2026 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 10 juin 2025 portant création de l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique et modifiant l'épreuve d'ingénierie, innovation et développement durable de la série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2026 relatif à la situation particulière de l'éducation physique et sportive au regard des évaluations ponctuelles de remplacement aux baccalauréats général et technologique (en vigueur)