Arrêté du 16 juillet 2018 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 22 février 2026.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 16 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 1er septembre 2020 au 29 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2020 - art. 3
Rédaction du 29 juillet 2021 au 8 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 2
Rédaction du 8 juillet 2022 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 2022 - art. 2
Rédaction du 1er septembre 2023 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 janvier 2023 - art. 2
Rédaction du 1er septembre 2025 au 22 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juin 2025 - art. 8
Rédaction depuis le 22 février 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 février 2026 - art. 1

Arrêté du 29 juillet 2020 relatif aux évaluations communes à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique (en vigueur)
Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 (en vigueur)
Arrêté du 6 juillet 2022 relatif à la place des mathématiques dans les enseignements de la classe de première générale du lycée et à leur évaluation pour le baccalauréat pour l'année scolaire 2022-2023 (en vigueur)
Arrêté du 3 janvier 2023 relatif à la place des mathématiques dans les enseignements de la classe de première générale du lycée à compter de l'année scolaire 2023-2024 et à leur évaluation pour le baccalauréat (en vigueur)
Arrêté du 10 juin 2025 portant création de l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique et modifiant l'épreuve d'ingénierie, innovation et développement durable de la série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable du baccalauréat technologique (en vigueur)
Arrêté du 20 février 2026 relatif à la situation particulière de l'éducation physique et sportive au regard des évaluations ponctuelles de remplacement aux baccalauréats général et technologique (en vigueur)