Article 11

Article en vigueur depuis le 30 juillet 2015.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 3 juillet 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 septembre 2013 au 30 juillet 2015 (modifiée)
• Rédaction depuis le 30 juillet 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 juillet 2015 modifiant les articles 11 et 14 de l'arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme (en vigueur)