Article 16

Article abrogé, en vigueur du 28 janvier 2018 au 8 juillet 2024.

Carte de l'article 16 du Arrêté du 5 mai 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 18 mai 2011 au 28 janvier 2018 (modifiée)
• Rédaction du 28 janvier 2018 au 8 juillet 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2018 - art. 3

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 22 janvier 2018 relatif à la mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle relevant du ministère chargé de la culture (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 16 janvier 2026 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien, au diplôme d'Etat de professeur de musique et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 10 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)