Arrêté du 5 mai 2011 · Article
Article 3
Article abrogé, en vigueur du 18 février 2019 au 8 juillet 2024.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 5 mai 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 18 mai 2011 au 13 septembre 2015 (modifiée)
- Rédaction du 13 septembre 2015 au 26 août 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 juillet 2015 - art. 1
- Rédaction du 26 août 2016 au 18 février 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2016 - art. 4
- Rédaction du 18 février 2019 au 8 juillet 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 8 février 2019 - art. 1
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 28 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 5 mai 2011 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme (en vigueur)
- Arrêté du 8 février 2019 portant modification de l'arrêté du 5 mai 2011 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme (en vigueur)
- Arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 16 janvier 2026 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien, au diplôme d'Etat de professeur de musique et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur)
- Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)
- Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)
- Arrêté du 10 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)