Arrêté du 30 juillet 2018 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 2 octobre 2024.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 30 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 8 août 2018 au 19 décembre 2018 (modifiée)
Rédaction du 19 décembre 2018 au 1er février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2018 - art. 3
Rédaction du 1er février 2024 au 2 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 janvier 2024 - art. 5
Rédaction depuis le 2 octobre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2024 - art.

Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 24 janvier 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
Arrêté du 14 février 2019 portant modification des arrêtés du 11 décembre 2018 et 27 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
Arrêté du 4 novembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)