Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 27 mars 2021 au 13 juillet 2023. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 13 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 27 mars 2021 au 13 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mars 2021 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 mars 2021 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2018 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche (en vigueur)