Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 13 juillet 2023 au 2 août 2025. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 13 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 13 juillet 2023 au 2 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juin 2023 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 28 juin 2023 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2018 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche (en vigueur, modifié par 1 texte)