Article 4

Article en vigueur depuis le 26 septembre 2025.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 11 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 2018 au 5 septembre 2021 (modifiée)
• Rédaction du 5 septembre 2021 au 26 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2021 - art. 3
• Rédaction depuis le 26 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 août 2025 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 29 août 2025 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)