Article 5

Article en vigueur depuis le 26 septembre 2025.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 11 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2018 au 26 septembre 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 26 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 août 2025 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 août 2025 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)