Article 2

Article en vigueur depuis le 12 août 2018.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 17 mars 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 26 mars 2017 au 12 août 2018 (modifiée)
• Rédaction depuis le 12 août 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 août 2018 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 août 2018 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 portant renouvellement de l'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont Auvergne (en vigueur)