Arrêté du 6 septembre 1994 · Article

Article 1-1

Article en vigueur depuis le 22 mai 2026.

Carte de l'article 1-1 du Arrêté du 6 septembre 1994 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 25 août 2018 au 17 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 août 2018 - art. 2
Rédaction du 17 juillet 2021 au 15 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2021 - art. 1
Rédaction du 15 mars 2024 au 22 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 mars 2024 - art. 1
Rédaction depuis le 22 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 mai 2026 - art. 1

Arrêté du 7 août 2018 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1994 relatif à la reconnaissance du conseil interprofessionnel des vins du Languedoc (en vigueur)
Arrêté du 7 mars 2024 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1994 relatif à la reconnaissance du conseil interprofessionnel des vins du Languedoc (en vigueur)
Arrêté du 12 mai 2026 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1994 relatif à la reconnaissance du conseil interprofessionnel des vins du Languedoc (en vigueur)
Arrêté du 8 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1994 relatif à la reconnaissance du conseil interprofessionnel des vins du Languedoc (en vigueur)
Arrêté du 6 septembre 1994 relatif à la reconnaissance du conseil interprofessionnel des vins du Languedoc (en vigueur, modifié par 4 textes)