Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 22 mai 2025.

Carte de l'article ANNEXE II du Arrêté du 21 septembre 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er février 2019 au 23 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 janvier 2019 - art. 2
• Rédaction du 23 juin 2024 au 22 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mai 2024 - art. 7
• Rédaction depuis le 22 mai 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 avril 2025 - art. 3

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 27 mai 2024 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 14 avril 2025 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)