Article ANNEXE III-C

Article en vigueur depuis le 4 octobre 2026.

Carte de l'article ANNEXE III-C du Arrêté du 21 septembre 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er février 2019 au 4 octobre 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 4 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 août 2026 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 31 août 2026 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)