Article ANNEXE IV

Article abrogé, en vigueur du 1er février 2019 au 15 août 2025.

Carte de l'article ANNEXE IV du Arrêté du 21 septembre 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er février 2019 au 15 août 2025 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 7 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)