Arrêté du 8 octobre 2018 · Article
Article ANNEXE 2
Article en vigueur depuis le 10 septembre 2025.
Carte de l'article ANNEXE 2 du Arrêté du 8 octobre 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (12)
- Rédaction du 14 octobre 2018 au 31 mai 2019 (modifiée)
- Rédaction du 31 mai 2019 au 15 mai 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mai 2019 - art. 2
- Rédaction du 23 octobre 2019 au 13 février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2019 - art. 5
- Rédaction du 13 février 2020 au 7 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 janvier 2020 - art. 4; Arrêté du 24 janvier 2020 - art. 4 (V); Arrêté du 24 janvier 2020 - art. 5
- Rédaction du 15 mai 2020 au 14 octobre 2020 (annulé) — issue de : Arrêté du 10 mars 2020 - art. 3
- Rédaction du 4 décembre 2020 au 12 janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 novembre 2020 - art. 7
- Rédaction du 12 janvier 2021 au 23 avril 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2021 - art. 6
- Rédaction du 23 avril 2021 au 23 octobre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 mars 2021 - art. 3
- Rédaction du 7 décembre 2022 au 7 avril 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 novembre 2022 - art. 10 (V)
- Rédaction du 7 avril 2023 au 17 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mars 2023 - art. 3
- Rédaction du 17 mars 2025 au 10 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 mars 2025 - art. 4; Arrêté du 7 mars 2025 - art. 5
- Rédaction depuis le 10 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 septembre 2025 - art. 17
Arrêtés liés (19)
- Arrêté du 15 mai 2019 modifiant les conditions de détention d'animaux d'espèces exotiques envahissantes au titre des régimes particuliers prévus par l'article R. 411-39 du code de l'environnement (en vigueur)
- Arrêté du 14 octobre 2019 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur)
- Arrêté du 14 octobre 2019 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Martinique protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur)
- Arrêté du 24 janvier 2020 fixant la liste des insectes représentés dans la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur)
- Arrêté du 24 janvier 2020 fixant la liste des insectes représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur)
- Arrêté du 24 janvier 2020 fixant la liste des reptiles représentés dans la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur)
- Arrêté du 10 mars 2020 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain (en vigueur)
- Arrêté du 19 novembre 2020 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guyane protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur)
- Arrêté du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés sur le territoire métropolitain protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur)
- Arrêté du 29 mars 2021 portant modification de l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention des animaux d'espèces non domestiques (en vigueur)
- Arrêté du 10 novembre 2022 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur)
- Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain (en vigueur)
- Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain (en vigueur)
- Arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des mammifères représentés dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur)
- Arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des oiseaux représentés dans la collectivité de Saint-Martin sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des oiseaux représentés dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des oiseaux représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques (en vigueur)
- Arrêté du 12 août 2026 modifiant la liste des oiseaux représentés et protégées dans les collectivités de la Guadeloupe, de Saint-Martin, de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon (en vigueur)