Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 13 mai 2026.

Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 21 novembre 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 21 décembre 2018 au 12 avril 2021 (modifiée)
• Rédaction du 12 avril 2021 au 4 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er mars 2021 - art.
• Rédaction du 4 février 2024 au 15 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2024 - art.
• Rédaction du 15 novembre 2025 au 13 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2025 - art.
• Rédaction depuis le 13 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 avril 2026 - art.

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 1er mars 2021 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 27 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 modifié relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 22 avril 2026 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 modifié relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)