Article 4

Article en vigueur depuis le 8 février 2019.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 4 juin 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 juillet 2013 au 8 février 2019 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 février 2019 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-77 du 5 février 2019 - art. 3 (V)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 4 juin 2013 relatif aux objectifs de formation, aux programmes, aux horaires et à la durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l' Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts et design (en vigueur)
• Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2015 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles (en vigueur)