Arrêté du 5 décembre 2018 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 10 décembre 2018 au 13 janvier 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 5 décembre 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 8 janvier 2025 fixant le montant des droits d'inscription pour le concours de l'Ecole polytechnique (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).