Article ANNEXE I

Article en vigueur depuis le 7 avril 2024, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2026.

Carte de l'article ANNEXE I du Arrêté du 15 janvier 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 1er mars 2019 au 28 février 2024 (modifiée)
• Rédaction du 28 février 2024 au 29 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 décembre 2023 - art.
• Rédaction du 29 février 2024 au 7 avril 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 février 2024 - art. 3 (V)
• Rédaction du 7 avril 2024 au 31 décembre 2026 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 7 mars 2024 - art. 8 (V)
• Rédaction depuis le 31 décembre 2026 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 7 mars 2024 - art. 13

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 14 décembre 2023 portant modification de l'arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux diplômes professionnels délivrés par le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et aux brevets de techniciens supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 2024 portant création de la spécialité « échafaudeur » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 7 mars 2024 portant création de la spécialité « géomètre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 18 mars 2025 modifiant l'arrêté du 19 février 2024 portant création de la spécialité « échafaudeur » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel (en vigueur)