Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2022.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 13 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 22 août 2009 au 1er septembre 2022 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 mars 2022 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour la famille de métiers "conseil vente" (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 23 mars 2022 modifiant l'annexe I de plusieurs arrêtés portant création des familles de métiers de la classe de seconde professionnelle des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
• Arrêté du 2 mai 2019 fixant la grille horaire pour les classes de seconde professionnelle sous statut scolaire relevant du ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en vigueur)
• Arrêté du 29 mars 2019 modifiant les arrêtés portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire des classes de secondes professionnelles relevant des familles de métiers définies par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en vigueur)