Article 2

Article en vigueur depuis le 2 septembre 2019.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 21 avril 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er septembre 2016 au 28 juillet 2017 (modifiée)
• Rédaction du 28 juillet 2017 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2017 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2018 au 2 septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 1
• Rédaction depuis le 2 septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 mars 2019 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 21 avril 2016 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « Productions » (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2016 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions » (en vigueur)
• Arrêté du 29 mars 2019 modifiant les arrêtés portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire des classes de secondes professionnelles relevant des familles de métiers définies par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en vigueur)