Arrêté du 13 juillet 2009 · Article

Article Annexe II

Article abrogé, en vigueur du 2 septembre 2009 au 1er septembre 2019.

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Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 2 mai 2019 fixant la grille horaire pour les classes de seconde professionnelle sous statut scolaire relevant du ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en vigueur, modifié par 1 texte)
  • Arrêté du 16 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 2 mai 2019 fixant la grille horaire pour les classes de seconde professionnelle sous statut scolaire relevant du ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en vigueur)
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