Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2025.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 15 avril 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 15 avril 2019 au 10 juin 2019 (modifiée)
• Rédaction du 10 juin 2019 au 11 décembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juin 2019 - art.
• Rédaction du 11 décembre 2020 au 25 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2020 - art. 1
• Rédaction depuis le 25 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 3 juin 2019 modifiant l'arrêté du 15 avril 2019 relatif au programme d'analyses de la qualité de l'eau et aux limites et références de qualité des baignades artificielles (en vigueur)
• Arrêté du 3 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 15 avril 2019 modifié relatif au programme d'analyses de la qualité de l'eau et aux limites et références de qualité des baignades artificielles (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux eaux de piscine et aux eaux de baignade artificielles (en vigueur)