Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 20 août 2026.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 19 avril 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (15)

• Rédaction du 22 mai 2019 au 16 juin 2024 (modifiée)
• Rédaction du 16 juin 2024 au 27 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2024 - art.
• Rédaction du 27 décembre 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 4 (V)
• Rédaction du 1er janvier 2025 au 18 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 4 (V)
• Rédaction du 18 janvier 2025 au 2 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 5 (V)
• Rédaction du 2 février 2025 au 8 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 4
• Rédaction du 8 février 2025 au 3 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2025 - art. 4 (V)
• Rédaction du 3 mai 2025 au 7 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mars 2025 - art. 4 (V)
• Rédaction du 7 février 2026 au 13 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 janvier 2026 - art. 4 (V)
• Rédaction du 12 avril 2026 au 13 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2026 - art. 4 (V)
• Rédaction du 13 avril 2026 au 12 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2026 - art. 4 (V)
• Rédaction du 13 avril 2026 au 30 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2026 - art. 4 (V)
• Rédaction du 30 avril 2026 au 19 août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2026 - art. 4 (V)
• Rédaction du 19 août 2026 au 20 août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2026 - art. 5
• Rédaction depuis le 20 août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2026 - art. 5

Arrêtés liés (17)

• Arrêté du 13 juin 2024 modifiant l'arrêté du 19 avril 2019 portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « Hygiène, propreté, stérilisation » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « Technicien en transport et distribution des gaz » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « maintenance environnementale et propreté des espaces urbains » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « métiers de la logistique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 23 janvier 2026 portant création de la spécialité « Organisation et réalisation du gros œuvre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2026 portant création de la spécialité « Boucherie charcuterie traiteur » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2026 portant création de la spécialité « boulangerie pâtisserie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2026 portant création de la spécialité « Poissonnier écailler traiteur » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2026 portant création de la spécialité « Métiers de la restauration » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 2026 portant création de la spécialité « Maintenance et Efficacité Energétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 28 juillet 2026 portant création de la spécialité « Métiers du Froid et des Energies Renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2025 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2025 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « maintenance environnementale et propreté des espaces urbains » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)