Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er septembre 2020 au 20 décembre 2023. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 5 juin 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er septembre 2020 au 20 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juin 2020 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 5 juin 2019 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato (en vigueur)