Arrêté du 30 juin 2008 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 30 juin 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

Rédaction du 2 juillet 2008 au 22 janvier 2010 (modifiée)
Rédaction du 22 janvier 2010 au 19 juin 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2009 - art. 1
Rédaction du 19 juin 2010 au 15 février 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juin 2010 - art. 1
Rédaction du 15 février 2011 au 31 janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 janvier 2011 - art. 1
Rédaction du 31 janvier 2014 au 5 novembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2014 - art. 1
Rédaction du 5 novembre 2015 au 22 mai 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 septembre 2015 - art. 1
Rédaction du 22 mai 2016 au 28 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mai 2016 - art. 1
Rédaction du 28 décembre 2019 au 24 mars 2021 (transféré) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2019 - art. 3; Arrêté du 22 mars 2021 - art. 4
Rédaction du 24 mars 2021 au 2 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 2021 - art. 3 (V)
Rédaction du 2 mars 2022 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2022 - art. 1
Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (20)

Arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l'agriculture (en vigueur, modifié par 20 textes)
Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 3 juin 2010 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 31 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 22 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 22 mars 2021 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 28 février 2022 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 17 juin 2019 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 27 mars 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 30 juin 2014 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 4 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 27 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 13 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général (en vigueur)
Arrêté du 21 août 2026 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)