Article 1

Article en vigueur depuis le 4 août 2019.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 12 juillet 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 4 août 2019 (en vigueur)

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 27 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 27 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 modifié relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 1er mars 2021 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 22 avril 2026 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 modifié relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)