Article 6

Article en vigueur depuis le 10 juillet 2026.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 22 juillet 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 7 août 2019 au 1er septembre 2025 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2025 au 10 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juin 2025 - art. 18 (V)
• Rédaction depuis le 10 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juin 2026 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 10 juin 2025 portant création de l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique et modifiant l'épreuve d'ingénierie, innovation et développement durable de la série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2026 portant sur le choix des enseignements de spécialité Biologie-écologie et Sciences de la vie et de la Terre (en vigueur)