Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2024.

Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 23 juillet 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 janvier 2024 - art. 7 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)