Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 3 juillet 2025.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 1er octobre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 21 octobre 2019 au 2 janvier 2020 (modifiée)
• Rédaction du 2 janvier 2020 au 14 octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2019 - art. 1
• Rédaction du 14 octobre 2022 au 3 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juillet 2022 - art. 5
• Rédaction depuis le 3 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 juin 2025 - art.

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 26 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2019 relatif aux modalités de réalisation des analyses de matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante, aux conditions de compétences du personnel et d'accréditation des organismes procédant à ces analyses (en vigueur)
• Arrêté du 25 juillet 2022 modifiant divers arrêtés relatifs à la prévention des risques liés à l'amiante (en vigueur)
• Arrêté du 3 juin 2025 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2019 relatif aux modalités de réalisation des analyses de matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante, aux conditions de compétences du personnel et d'accréditation des organismes procédant à ces analyses (en vigueur)