Arrêté du 21 octobre 2019 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 28 octobre 2019, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er juin 2027.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 21 octobre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction du 28 octobre 2019 au 1er juin 2027 (abrogation programmée)
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 28 juillet 2025 relatif aux épreuves du deuxième groupe du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (en vigueur)