Article 5

Article en vigueur depuis le 28 octobre 2019, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er juin 2027.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 21 octobre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 28 octobre 2019 au 1er juin 2027 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 28 juillet 2025 relatif aux épreuves du deuxième groupe du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (en vigueur)