Article 15

Article en vigueur depuis le 8 juillet 2024.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 4 novembre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 6 novembre 2019 au 11 novembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 11 novembre 2020 au 7 mars 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 novembre 2020 - art. 1
• Rédaction du 7 mars 2021 au 8 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mars 2021 - art. 1
• Rédaction depuis le 8 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 juillet 2024 - art. 9

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 9 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 4 mars 2021 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)