Arrêté du 29 juin 1992 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 29 juin 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (17)

Rédaction du 4 juillet 1992 au 20 août 2003 (modifiée)
Rédaction du 20 août 2003 au 27 avril 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juillet 2003 - art. 1, v. init.
Rédaction du 27 avril 2006 au 1er décembre 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2006 - art. 1, v. init.
Rédaction du 1er décembre 2006 au 5 juin 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 octobre 2006 - art. 1, v. init.
Rédaction du 5 juin 2008 au 3 décembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mai 2008 - art. 15
Rédaction du 3 décembre 2009 au 29 septembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 avril 2009 - art. 1
Rédaction du 29 septembre 2010 au 9 février 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 septembre 2010 - art. 1
Rédaction du 9 février 2012 au 24 janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 janvier 2012 - art. 2
Rédaction du 24 janvier 2015 au 9 avril 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 6 janvier 2015 - art. 1
Rédaction du 9 avril 2015 au 4 janvier 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 19 mars 2015 - art. 1
Rédaction du 4 janvier 2017 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2016 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2017 au 7 mars 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2017 - art. 1
Rédaction du 7 mars 2018 au 18 février 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 février 2018 - art. 1
Rédaction du 18 février 2019 au 1er novembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 janvier 2019 - art. 1
Rédaction du 1er novembre 2019 au 4 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 octobre 2019 - art. 2; Décret n°2019-1108 du 30 octobre 2019 - art. 9
Rédaction du 4 juillet 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2024 - art. 1; Arrêté du 27 juin 2024 - art. 2
Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juin 2024 - art. 3

Arrêtés liés (12)

Arrêté du 27 mai 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers dans les disciplines pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 22 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 3 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 23 janvier 2012 relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (sous-section 43-01) (en vigueur)
Arrêté du 6 janvier 2015 relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 19 mars 2015 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 16 février 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 21 janvier 2019 relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 30 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur)