Arrêté du 29 juin 1992 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 4 juillet 2024.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 29 juin 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (8)
- Rédaction du 4 juillet 1992 au 20 août 2003 (modifiée)
- Rédaction du 20 août 2003 au 27 avril 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juillet 2003 - art. 2, v. init.
- Rédaction du 27 avril 2006 au 5 juin 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2006 - art. 2, v. init.
- Rédaction du 5 juin 2008 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mai 2008 - art. 15
- Rédaction du 1er septembre 2017 au 1er novembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 août 2017 - art. 1
- Rédaction du 1er novembre 2019 au 1er novembre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1108 du 30 octobre 2019 - art. 9
- Rédaction du 1er novembre 2019 au 4 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 octobre 2019 - art. 5
- Rédaction depuis le 4 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juin 2024 - art. 5
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 27 mai 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers dans les disciplines pharmaceutiques (en vigueur)
- Arrêté du 3 août 2017 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
- Arrêté du 30 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)
- Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur)